La réglementation autour des monuments funéraires : Lors de la perte d’un parent ou d’un ami, on veut souvent lui rendre un hommage personnalisé en mettant en place un monument funéraire à son image. En fonction du cimetière et de la commune, vous aurez peut-être des normes de tailles ou de format à respecter.
Réglementation des monuments funéraires : La taille des concessions
Les tailles de concession sont généralement fixes. Elles sont établies par la mairie, et cela va concerner toutes les concessions d’un cimetière.
Ces tailles peuvent donc parfaitement varier entre chaque commune.
En général, le monument placé sur cette concession ne devra pas dépasser sa surface. Les tailles de concession varient.
Elles font en moyenne : 1 m x 1 m pour les concessions cinéraires, 2 m x 1 m pour une simple tombe, et 2 m x 2 m pour une tombe double.
La fosse, elle, doit être creusée mécaniquement ou manuellement. Il faut en revanche prendre toutes les mesures nécessaires afin d’éviter tout effondrement de parois.
Le règlement dans les cimetières
Le règlement d’un cimetière encadre les mesures permettant d’assurer la sécurité des lieux, le maintien d’une certaine décence, une tranquillité et une salubrité convenable.
Comme nous l’avions évoqué dans notre article sur les règles de conduite à adopter dans les cimetières, le règlement peut contenir des dispositions générales précisant par exemple les horaires d’ouverture de celui-ci ou mentionnant que les plans et registres sont consultables à la mairie.
Le Code Général des Collectivités Territoriales précise les installations obligatoires ou facultatives que les cimetières doivent comporter.
Les articles funéraires
Tout comme sur les règlements dans les cimetières, ce sont les articles de loi du Code Général des Collectivités Territoriales qui déterminent la réglementation des objets funéraires.
Certaines décisions étant directement attribuées au Maire du cimetière où a lieu l’inhumation du cercueil contenant le corps du défunt ou le dépôt des cendres dans l’urne cinéraire après la crémation.
Au delà de la règlementation autour des monuments funéraires, Concept marbre vous accompagne dans le choix de votre monument funéraire.
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